Site officiel de la commune de Villeneuve sur Cher.


Informations éditeur

Le site Internet de la commune de Villeneuve sur Cher est géré par la municipalité.

Mairie de Villeneuve
2 route de Charost
18400 VILLENEUVE SUR CHER

Crédits photos : Mairie de Villeneuve sur Cher

Conception réalisation  : André Gentit

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site.

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par :
Clic-en-berry
7 rue Jean Valette
18200 St Amand Montrond

Droits d’auteur - Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels, des textes et des documents téléchargeables qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Usage privé sans aucune visée commerciale,
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : aucune sorte de modification ou d’altération ,
  • Citation claire et lisible de la source : l’adresse internet du site de la commune de Villeneuve sur Cher doit impérativement figurer en référence.

Portées des informations - contenus

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Ces données n’ont pas d’autre visée que de proposer au plus large public une information sur les initiatives de la commune, ses actions, son organisation et son fonctionnement. Elles sont communiquées sans garanties d’aucune sorte, ni explicites, ni tacites.
Malgré tout le sérieux apporté à la mise à jour des informations du site, ces dernières peuvent contenir des inexactitudes techniques, des erreurs typographiques ou omissions. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Liens avec des sites tiers

Les sites reliés directement ou indirectement au site ne sont pas sous son contrôle. Par conséquent, la municipalité n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens dirigeant vers des sites tiers ne sont communiqués qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Responsabilité

La responsabilité de la commune ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. En particulier, la mairie décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertexte mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que le Conseil général n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

Traitement des données personnelles

Vous trouverez ci-dessous les termes de notre engagement concernant le traitement des données personnelles.
Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Nature des données recueillies

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse électronique vous permettant de recevoir l’une de nos listes de diffusion (Alertes de mise en ligne, lettres d’information).

Quel emploi est-il fait de ces données ?

Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. En tant qu’abonné à l’une de nos listes de diffusion, votre adresse électronique ne nous servira qu’à vous acheminer notre lettre d’information et d’éventuelles annonces internes. Vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de nos produits en cliquant sur la mention " Pour vous désabonner " qui figure sur chacune de celle que vous recevez.
Droit d’accès, de modification et de suppression
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Site Internet
2 route de Charost
18400 VILLENEUVE SUR CHER
ou par fax au 02 48 55 03 92.

Sur le site de la commune, ces dispositions visent uniquement les envois de courrier électronique à l’équipe municipale ou au webmestre, ainsi que la gestion des listes de diffusion.
A cet égard, vous pouvez en vertu de ce même droit de rectification posé par la loi de 1978, vous désabonner de tout ou partie de ces listes du site. Cette possibilité vous est offerte dans chaque message envoyé par ces listes.